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Frédéric Bélot

Associés

Me BELOT est spécialisé en droit pénal des affaires, contentieux commercial, arbitrage international, droit des sociétés et en droit de la concurrence.

Me BELOT intervient en tant que conseil ou pour défendre les intérêts de ses clients en Afrique (Maghreb, Afrique Subsaharienne), en Europe de l’Est et en Europe Centrale (Russie, Ukraine, Azerbaïdjan, Kazakhstan).

Docteur en droit, au terme d’un cursus complet en droit privé à l’Université, diplômé d’HEC, titulaire d’un DEA en droit communautaire et d’un DEA en droit privé, Me BELOT est également diplômé de Sciences Po section Économique et Financière.

Me BELOT a développé une expertise particulière en matière de réparation du Préjudice économique. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat et de nombreux articles sur le sujet.

Me BELOT a enseigné toutes les matières du droit privé durant son doctorat et cela pendant plusieurs années à  l’Université Panthéon-Assas (Paris II) comme A.T.E.R.

Me BELOT a reçu les titres d’Avocat d’Honneur de la Russie et de Docteur Honoris Causa de l’Académie des Avocats de Russie pour sa contribution à la résolution d’importantes affaires franco-russes.

 

Expérience en France

Me BELOT conseille et défends régulièrement devant les juridictions françaises civiles, pénales, commerciales ainsi que devant l’ Autorité de la Concurrence des grandes entreprises françaises et étrangères, ainsi que des personnes physiques françaises et étrangères.

Me BELOT conseille en droit des sociétés, droit des contrats et droit des associations des chefs d’entreprises Français et étrangers ( Chinois, Indiens, Koweitiens, Russes, Vénézuéliens, Africains, Europe de l’Est..).

 

Expérience à l’international

Afrique

Conseil (JV, acquisition, Green Field) d’entreprises françaises et étrangères dans leur développement en Afrique (Sénégal, Mauritanie, Côte d’Ivoire, Nigéria, Cameroun, Angola, Kenya…) ;
Défense d’entreprises contre des prises de contrôle hostiles (Maroc, Kenya…) ;
JV dans le secteur des mines (Mauritanie) ;
Conseil dans le secteur du crédit carbone (RCA) ;
Contentieux commercial (Cameroun) ;
Levée d’embargo sur la viande française (Cameroun) ;
Conseil auprès de Ministres de plusieurs pays d’Afrique Subsaharienne.
Europe de l’Est

Conseil et défense d’un Etat Balte dans un arbitrage international en matière d’investissement ;
Conseil et défense d’un chef d’entreprise français victime de raiders en Bulgarie dans le secteur des hydrocarbures / défense contre l’exécution d’une sentence arbitrale internationale ;
Conseil pour la création de JV en Pologne dans le secteur agricole ;
Conseil d’une grande entreprise Tchèque dans le secteur de l’agriculture/agroalimentaire ;
Conseil d’une grande entreprise française dans la sidérurgie pour son développement en Serbie et l’obtention d’aides publiques ;
Conseil de chefs d’entreprises Hongrois dans le secteur des télécoms et de l’agroalimentaire ;
Conseil d’une grande entreprise française pour un contentieux commercial en Roumanie dans le secteur de la santé.
Ukraine

Conseil de l’Etat Ukrainien et défense d’une grande entreprise publique Ukrainienne dans le cadre d’un contentieux commercial dans le secteur aérien avec une grande entreprise française ;
Conseil d’entreprises françaises dans leur développement en Ukraine dans les secteurs de l’énergie et de l’agriculture.
Russie

Conseil d’une grande entreprise russe dans le cadre de l’exécution de sentences arbitrales en France ;
Conseil et création de JV pour des grandes entreprises françaises dans le secteur de l’agriculture ;
Conseil et rupture de partenariat entre une entreprise russe (conseil de la partie russe) et une entreprise française ;
Conseil pour création d’un partenariat dans le secteur des métaux ;
Conseil en droit fiscal d’une grande entreprise française du secteur du luxe ;
Conseil pour la privatisation de terrain et la construction d’un centre de congrès (Moscou) ;
Négociation de nom d’enseigne pour un centre commercial (Sibérie);
Contentieux en droit du travail (côté partie russe);
Défense pénale de citoyens russes en France ;
Défense d’une entreprise russe contre des raiders russes ;
Négociation d’un partenariat dans le secteur de la Finance pour une société financière française ;
Conseil d’une grande banque américaine en Russie ;
Conseil de sociétés russes dans le cadre de contentieux commerciaux (judiciaire ou arbitrage) avec des entreprises françaises.

  • The New French Law On Arbitration Nouveaux Horizons de l’Arbitrage International
  • Droit international privé, arbitrage et régulation des rapports d’affaires internationaux Lettre de l'Association Française de Gouvernance d'Entreprise n° 23 Décembre Janvier 2010
  • La résolution des litiges par la médiation Lettre de l'Association Française de Gouvernance d'Entreprise n°22 - septembre 2009
  • L'évaluation du préjudice économique subi par une entreprise nouvelle ou innovante Recueil Dalloz, 11 juin 2008.
  • Quelle régulation pour les fonds souverains ? Lettre de l'Association Française de Gouvernement d'Entreprise n° 18 (Juin 2008)
  • L'évaluation du Préjudice Economique Recueil Dalloz, 23 juin 2007
  • Pour une meilleure protection des valeurs économiques Petites Affiches, 6 décembre 2006
  • Le préjudice économique de l'associé victime de la dépréciation de ses titres Petites Affiches, 26 avril 2006
  • Pour une reconnaissance de la notion de Préjudice Economique en droit français Petites Affiches, 28 décembre 2005